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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION
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VELTOSUEDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELTOSUEDE
T.F. CREATION SARL

Numéro de dépôt :
3046327
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2010

Présentation de la marque VELTOSUEDE

Déposée le 9 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELTOSUEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.F. CREATION domicilié(e) 4, rue des Ponts, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 916 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.F. CREATION - France.

La marque VELTOSUEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELTOSUEDE est expirée depuis le 9 août 2010.

T.F. CREATION a également déposé les autres marques suivantes : VELTORA , VELTOPOLE , VELTANA , VELTOFIX , MARBURG DECOTEX , LeDana , VELTOFFICE , VELTOGRIFF , VELTOSEAT , VELMAIL


T.F. CREATION SARL - 4, rue des Ponts, 10000 TROYES - France - SIREN 309916906


T.F. CREATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Tissus de sécurité au feu pour l'habillement-l'ameublement et literie Tissus pour recouvrement ou houssage de sièges pour couverture de lits et de tables, pour tentures murales-gainage de panneaux et cloisonnettes, pour rideaux-stores-rideaux de scène.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).